Présentation de la marque PIECE (S) A CONVICTION(S)
Déposée le 24 juin 2005 par MOREL ALAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIECE (S) A CONVICTION(S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-30 du 29 juillet 2005.
Le déposant est MOREL ALAIN domicilié(e) 54, rue Lacordaire,75015 PARIS - 75015 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOREL Alain Agence ALAMO domicilié(e) 54, rue Lacordaire,75015 PARIS - 75015 - France.
La marque PIECE (S) A CONVICTION(S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIECE (S) A CONVICTION(S) est expirée depuis le 24 juin 2015.
MOREL ALAIN - 54, rue Lacordaire,75015 PARIS - 75015 - France
MOREL Alain Agence ALAMO - 54, rue Lacordaire,75015 PARIS - 75015 - France
Inscription le 13 décembre 2005 - Rejet partiel n°424227 - Publication au BOPI 2005-12-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30
Papier carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceau, machine à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles). Mouchoirs de poche en papier. Caractères d'imprimerie ; clichés. Filtres à café en papier. Linge de table en papier. Sacs à ordure en papier Cartonnages. Sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Tubes en carton. Papiers pour appareils enregistreurs. Journaux. Magazines. Communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Transmission d'information par voie télématique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films de de télévisions et de cinéma. Reportages télévisés. Locations de films. Locations d'enregistrements. Emissions radiophoniques. Locations de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences. Congrès, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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